J.O. 16 du 19 janvier 2006
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Arrêté du 13 décembre 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)
NOR : AGRP0502833A
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, et notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés des 13 juin 1962, 30 décembre 1981, 19 décembre 1989, 21 décembre 1990, 22 décembre 1992, 7 décembre 1995, 3 janvier 1997, 22 janvier 1998, 9 décembre 1998, 15 décembre 1999, 11 décembre 2001, 12 décembre 2002, 24 octobre 2003, 16 février 2004 et 2 mars 2005 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section céréales à paille),
Arrête :
Article 1
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 16 du 19/01/2006 texte numéro 27
Article 2
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 16 du 19/01/2006 texte numéro 27
Article 3
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Auteuil, Ebene, Poncho.
Blé dur : Brindur, Exeldur, Galadur, Neodur, Orjaune, Tetradur.
Blé tendre de printemps : Panifor.
Blé tendre d'hiver : Altria, Audace, Enesco, Hyno rista, Oratorio, Paindor, Paradis, Rubens, Soissons, Texel, Tremie.
Orge de printemps à 2 rangs : Berenice, Ceres, Scarlett.
Orge d'hiver à 2 rangs : Amillis, Clarine, Duchess, Oreste.
Orge d'hiver à 6 rangs : Esterel, Nikel, Ornella.
Riz : Cigalon, Couachi.
Seigle : Apart.
Triticale : Carnac, Galtjo, Trimaran.Article 4
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2005 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Poney, Shetland.Article 5
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), au 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Cory.
Avoine d'hiver : Aintree, Caleche.
Blé dur : Aramon, Auroc, Biodur, Carlit, Soldur.
Blé tendre d'hiver : Akratos, Aligre, Arpain, Balthazar, Bosphor, Chancelier, Cristo, Criterium, Equinox, Fronty, Hymago, Hyno forta, Hyno valea, Hyno vista, Ormil, Orqual, Rapor, Record, Rumba.
Orge de printemps à 2 rangs : Asbjorn, Bangali, Bassora, Cecilia, Danor, Hendrix, Madras, Philadelphia, Pongo, Potter, Rangoon, Saratoga, Tremois, Troon.
Orge d'hiver à 2 rangs : Behring, Blondine, Capricio, Maryse, Saigon, Suzie.
Orge d'hiver à 6 rangs : Balaki, Bengal, Hamida, Jamaïque, Lomerit, Muscat, Zafira.
Riz : Tolima.
Seigle : Rapid.
Triticale : Aubrac, Capital, Clercal, Colossal, Falko, Origo, Passo, Tanguy.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.Article 6
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), au 31 décembre 2005, les variétés désignées ci-après :
Blé dur : Durfort.
Blé tendre d'hiver : Eole, Jacadi, Malabar.
Orge d'hiver à 2 rangs : Monaco.Article 7
Est radiée de la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la lignée désignée ci-après :
Blé tendre d'hiver : VM 204.Article 8
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France de la variété désignée ci-après :
Blé tendre d'hiver : Arobase.Article 9
Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 16 du 19/01/2006 texte numéro 27
Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
- arrêté du 13 juin 1962 modifié pour la variété Cigalon ;
- arrêté du 30 décembre 1981 modifié pour la variété Scipion ;
- arrêté du 19 décembre 1989 modifié pour la variété Puffin ;
- arrêté du 21 décembre 1990 modifié pour la variété Kelibia ;
- arrêté du 22 décembre 1992 modifié pour les variétés Sonora, Texel ;
- arrêté du 7 décembre 1995 modifié pour les variétés Amillis, Enesco, Rubens ;
- arrêté du 3 janvier 1997 pour la variété Nefer ;
- arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Cézanne ;
- arrêté du 9 décembre 1998 pour les variétés Craklin, Sisley ;
- arrêté du 15 décembre 1999 pour la variété Capvern ;
- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Aubusson, Vercors, Vergain ;
- arrêté du 12 décembre 2002 pour les variétés Allister, Astrakan, Aurele, Osiris, Ketos ;
- arrêté du 16 février 2004 pour la variété Azimut ;
- arrêté du 22 décembre 2004 pour la variété Alixan.Article 10
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé pour la variété de blé dur Novadur :
Au lieu de : « Novadur. », lire : « Vanodur. ».Article 11
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 décembre 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry